Propriété intellectuelle
 
Le site www.asso-ardev.com est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, notamment par celles de ses dispositions relatives à la propriété littéraire et artistique, aux droits d'auteur et à la protection des bases de données.
 
Ces droits sont la propriété exclusive de l’association ARDEV.
Le Code de la propriété intellectuelle n'autorise aux termes de l'article L.122-5, d'une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration.
De même, l'article L.342-3 du Code de la propriété intellectuelle n'autorise que l'extraction ou la réutilisation d'une partie non substantielle du contenu d'une base de données mise à la disposition du public par son titulaire.
Par conséquent, toute représentation ou reproduction non autorisée des sites Internet de l’association ARDEV, par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sous peine de poursuites judiciaires.Le contrevenant s'expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
 
Liens hypertextes
Bien que nous apportions la plus grande rigueur dans la sélection des liens que nous proposons vers d'autres sites du réseau Internet, ARDEV ne saurait être tenu responsable du contenu présent sur ces sites.
 
Cookies
La navigation sur le site ne nécessite pas l'utilisation de cookies, à l'exception de la rubrique dépôt de candidature. Par ailleurs,
si l'utilisateur autorise les cookies, ces derniers permettront d'élaborer des statistiques de fréquentation du site de manière anonyme.
 
Droit d'accès et de rectification des données
En application des articles 38 et suivants de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés,
les utilisateurs disposent, d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent.
Ils peuvent à tout moment s'opposer gratuitement et sans motif à la diffusion des données qu'ils ont fournies.
 
Pour exercer ce droit, ceux-ci peuvent écrire à direction.artistique@asso-ardev.com ou s'adresser à :
 
ARDEV
6, rue Jules Verne
89100 SENS
 
ARDEV est une marque déposée auprès de l'I.N.P.I et à ce titre est protégée par la loi ... validation en cours
Responsable de Licences 2 et 3
Marylene DORDONNAT
 

Communication et Réseaux sociaux
José Fernandez
Françoise Galais
 
Site et Infographie
Françoise Galais
Présidente d’honneur  : Liliane NAIGARD
 
Président : José FERNANDEZ  
president@asso-ardev.com
 
Vice Président : Jean Pierre WITTE
 
Trésorière : Geneviève DELANNE
 
Secrétaire : Mireille DANISCH
contact@asso-ardev.com
 
Secrétaire adjointe : Marylene DORDONNAT
Responsable de Licences 2 et 3
 
Directrice artistique et pédagogique : Françoise GALAIS
direction.artistique@asso-ardev.com
 
  Mail contact : contact@asso-ardev.com
 
  Siège social : ARDEV
  6, rue Jules Verne
  89100 SENS
 
  Tél. 06 41 31 22 46
 
  Adresse courrier
 
  ARDEV asso
  6, rue Jules Verne
  89100 SENS
 
MENTIONS LEGALES
ACCUEILACUALITESECOLE de CHANTSTAGESFESTIVALNOUVELLE  SAISONasso ARDEVMULTIMEDIASARCHIVESCONTACTMENTIONS LEGALES