Propriété intellectuelle

Le site www.asso-ardev.com est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, notamment par celles de ses dispositions relatives à la propriété littéraire et artistique, aux droits d'auteur et à la protection des bases de données.
Ces droits sont la propriété exclusive de l’association ARDEV. Le Code de la propriété intellectuelle n'autorise aux termes de l'article L.122-5, d'une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration.De même, l'article L.342-3 du Code de la propriété intellectuelle n'autorise que l'extraction ou la réutilisation d'une partie non substantielle du contenu d'une base de données mise à la disposition du public par son titulaire. Par conséquent, toute représentation ou reproduction non autorisée des sites Internet de l’association ARDEV, par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sous peine de poursuites judiciaires.Le contrevenant s'expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Liens hypertextesBien que nous apportions la plus grande rigueur dans la sélection des liens que nous proposons vers d'autres sites du réseau Internet, ARDEV ne saurait être tenu responsable du contenu présent sur ces sites.
CookiesLa navigation sur le site ne nécessite pas l'utilisation de cookies, à l'exception de la rubrique dépôt de candidature. Par ailleurs, si l'utilisateur autorise les cookies, ces derniers permettront d'élaborer des statistiques de fréquentation du site de manière anonyme.
Droit d'accès et de rectification des donnéesEn application des articles 38 et suivants de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs disposent, d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ils peuvent à tout moment s'opposer gratuitement et sans motif à la diffusion des données qu'ils ont fournies.
Pour exercer ce droit, ceux-ci peuvent écrire à direction.artistique@asso-ardev.com ou s'adresser à :
ARDEV6, rue Jules Verne89100 SENS
ARDEV est une marque déposée auprès de l'I.N.P.I et à ce titre est protégée par la loi ... validation en cours

Présidente d’honneur  : Liliane NAIGARD

Présidente : Marylene DORDONNAT -  presidente@asso-ardev.com 
Responsable de Licences 2 et 3
Vice Président : José FERNANDEZ  - vice.president@asso-ardev.com
Trésorière : Geneviève DELANNE
Secrétaire : Mireille DANISCH - contact@asso-ardev.com
Secrétaire adjoint : Jean Pierre WITTE
Directrice artistique du Festival : Françoise GALAIS - direction.artistique@asso-ardev.com

Mail contact : contact@asso-ardev.com
Adresse courier
ARDEV asso - apt.15 -  étage 2
32, av de la gare de l'Est - 89100 SENS
Tél. 06 41 31 22 46

     MENTIONS LEGALES

Licences 2 et 3 PLATESV-R-2021-002085 et PLATESV-R-2021-002588
Association n°: W893000308
N: SIRET:  422 914 333 000 55

Siège social
ARDEV asso - apt.15 -  étage 2
32, av de la gare de l'Est - 89100 SENS